Votre déclaration est maintenant terminée et la Scam vous en remercie vivement. Vous pouvez dès à présent, dans la rubrique Mes œuvres > Mes déclarations en ligne, l'imprimer (en cliquant sur ) et suivre son traitement administratif. Si elle est incomplète nos services vous contacteront. Après avoir été validée par la Scam, votre déclaration s’inscrira dans un calendrier de répartitions des droits (rubrique : Mes droits > Calendrier et tarifs). Le tarif de rémunération dépend de nombreux critères dont la chaîne, l’année de diffusion, le genre de l’œuvre… (rubrique : Mes droits > Les règles de répartition). Parallèlement, la Scam négocie avec les diffuseurs la valeur globale de son répertoire. Tous ces éléments sont croisés et analysés pour que la Scam établisse des tarifs prévisionnels et enclenche le versement des droits à des milliers d’auteurs. Plus vite vous déclarez vos œuvres, plus vite la Scam pourra les traiter.
Votre déclaration est maintenant terminée et la Scam vous en remercie vivement. Vous pouvez, dès la mise à disposition de votre déclaration dans la rubrique Mes œuvres > Mes déclarations en ligne, l'imprimer (en cliquant sur ) et suivre son traitement administratif (à l'exception des déclarations multi-auteurs en cours de signature numérique). Le traitement administratif de votre déclaration commence. Si elle est incomplète nos services vous contacteront. Après avoir été validée par la Scam, votre déclaration s’inscrira dans un calendrier de répartitions des droits (rubrique : Mes droits > Calendrier et tarifs). Le tarif de rémunération dépend de nombreux critères dont la chaîne, l’année de diffusion, le genre de l’œuvre… (rubrique : Mes droits > Les règles de répartition). Parallèlement, la Scam négocie avec les diffuseurs la valeur globale de son répertoire. Tous ces éléments sont croisés et analysés pour que la Scam établisse des tarifs prévisionnels et enclenche le versement des droits à des milliers d’auteurs. Plus vite vous déclarez vos œuvres, plus vite la Scam pourra les traiter.
Pour toutes questions, le Pôle relations auteurices est à votre disposition au 01 56 69 64 22 ou relations.auteurices@scam.fr
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